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Propriété intellectuelle

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Vous acceptez expressément de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter à toutes fins commerciales, toute partie de ce site ou des sites BSI affiliés ou contenu, produits ou service disponibles via ces sites. Cela inclut toute collecte ou utilisation ou l’accès à des listes,  descriptions des produits ou services, nos prix ou tout accès à et téléchargement des détails de tiers pouvant être identifiés à partir du contenu de notre site internet.

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Pour plus de détails concernant les droits de propriété intellectuelle, consultez notre Déclaration sur la propriété intellectuelle.

Pour plus d’information sur le droit de la propriété intellectuelle au Royaume-Uni vous pouvez visiter le site internet de l’office de la Propriété intellectuelle au Royaume-Uni.

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Liens vers d’autres sites Internet

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  • Nous ne procédons pas à la création de profils individuels à partir des informations que vous fournissez.
  • Nous ne conservons pas vos informations plus longtemps qu’il est raisonnablement approprié conformément à Loi pour la protection des données de 1998 intitulée « Data Protection Act 1998 ».

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DATE DE PUBLICATION :  14 Novembre 2015